 |
|
Bienvenue sur le site Web de la boutique en ligne Clinique (le «site»). La boutique en ligne Clinique met à votre disposition le contenu et les services de son site sous réserve des modalités suivantes (les «modalités»). En accédant au site ou en l'utilisant, vous reconnaissez avoir lu et compris les présentes modalités, y compris notre Politique de confidentialité, et acceptez, sans restriction ni condition, d'être lié par ces modalités et cette politique.
1. Protection des renseignements personnels
Veuillez lire notre Politique de confidentialité, qui régit également toute visite sur notre site, pour être au courant de notre pratique en matière de protection des renseignements personnels.
2. Politique en matière d'achat
Les produits et services offerts sur le site, ainsi que tout échantillon de ceux-ci que nous pouvons vous fournir, sont destinés uniquement à votre usage personnel. Vous ne pouvez pas vendre ou revendre l'un des produits ou des services, ou tout échantillon de ceux-ci, que vous achetez ou que vous obtenez autrement de nous. Nous nous réservons le droit, avec ou sans avis, d'annuler ou de réduire la quantité des commandes qui, à notre avis et à notre entière appréciation, peuvent entraîner la violation de nos modalités.
Pour connaître les autres politiques relatives aux commandes passées par l'entremise de ce site (tels le traitement des commandes, l'expédition et la manutention, les retours et échanges), allez à la page Service à la clientèle.
3. Exactitude de l'information
Nous essayons d'être aussi précis que possible lorsque nous décrivons nos produits sur le site; toutefois, dans la mesure permise par le droit applicable, nous ne garantissons pas que la description des produits, les couleurs ou autre contenu offerts sur le site sont exacts, complets, fiables, à jour ou sans erreurs.
4. Propriété intellectuelle
Tout contenu offert sur le site, y compris, entres autres, les textes, les graphiques, les logos, les icônes, les images, les clips audio, le rassemblement de données et les logiciels, de même que toute combinaison de ceux-ci (collectivement, le «contenu»), est la propriété de Clinique Laboratories, LLC, des membres de son groupe, de ses partenaires commerciaux ou de ses concédants de licence, et est protégé par les lois sur le droit d'auteur américaines et internationales.
Les marques de commerce, logos, marques de service affichés sur le site (collectivement, les «marques de commerce») sont des marques déposées et non déposées de Clinique Laboratories, LLC, des membres de son groupe, de ses partenaires commerciaux ou de ses concédants de licence aux États-Unis et dans d'autres pays, qui sont protégées par les lois sur les marques de commerce américaines et internationales.
Sous réserve des dispositions du paragraphe 5 ci-dessous concernant les licences limitées, ou selon les exigences du droit applicable, ni le contenu ni les marques de commerce ni aucune partie du site ne peuvent être utilisés, reproduits, copiés, vendus, revendus, rendus accessibles, modifiés ou autrement exploités, en tout ou en partie, à quelque fin que ce soit sans notre consentement préalable écrit.
5. Licences limitées
Nous vous accordons une licence limitée, révocable et non exclusive vous permettant d'accéder au site et d'en faire un usage personnel. Cette licence limitée ne comprend pas le droit de faire ce qui suit : (i) encadrer le site ou toute partie de celui-ci ou utiliser une technique d'encadrement à l'égard du site ou de toute partie de celui-ci; (ii) modifier ou télécharger le site ou son contenu (sauf pour mettre le site en mémoire cache ou dans la mesure nécessaire pour visualiser le site); (iii) utiliser le site ou le contenu à une fin autre que personnelle; (iv) créer une oeuvre dérivée à partir du site ou du contenu; (v) recueillir des renseignements sur un compte pour votre bénéfice ou celui d'une autre partie; (vi) utiliser des métabalises ou tout autre forme de texte caché utilisant notre nom ou les marques de commerce ou pour se servir autrement des marques de commerce; ou (vii) utiliser des robots virtuels, des inforobots de recherche Web ou d'autres outils d'extraction et de collecte de données similaires ou agir d'une manière qui alourdirait de façon déraisonnable notre infrastructure.
De plus, il vous est accordé une licence limitée, révocable et non exclusive vous permettant de créer un hyperlien vers la page d'accueil du site uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Tout site Web qui est lié au présent site (i) peut lier, mais non reproduire, notre contenu; (ii) ne peut laisser entendre que nous l'approuvons ou approuvons ses produits ou services; (iii) ne peut présenter de manière inexacte la relation qu'il entretient avec nous; (iv) ne peut afficher un contenu susceptible d'être interprété comme désagréable, obscène, choquant ou controversé, mais uniquement un contenu licite et destiné à tout public;(vi) ne peut nous décrire ou décrire nos produits ou services de manière fausse, trompeuse, méprisante ou encore choquante ou répréhensible ou nous associer à des produits, des services ou des opinions indésirables; (vi) ne peut utiliser une marque de commerce et (vii) ne peut créer un lien vers une page du site autre que la page d'accueil. Nous pouvons, à notre entière appréciation, vous demander de supprimer tout lien vers notre site, et, sur réception de notre demande, vous devrez vous y conformer immédiatement.
Toute utilisation non autorisée de votre part du site entraînera la résiliation des licences limitées décrites au présent paragraphe 5, sans porter atteinte aux autres recours prévus par le droit applicable ou par les présentes modalités.
6. Vos obligations et responsabilités
En accédant au site ou en l'utilisant, vous devez respecter les présentes modalités et les avertissements ou directives d'accès ou d'utilisation particuliers affichés sur le présent site. Vous devez agir en toute circonstance de bonne foi et en conformité avec la loi et le droit coutumier. Vous ne pouvez pas modifier le site ou son contenu ou les services qui peuvent figurer sur ce site ni nuire de quelque manière que ce soit à l'intégrité ou au fonctionnement du site. Sans limiter la portée générale des autres dispositions des présentes modalités, si vous ne respectez pas, par négligence ou délibérément, l'une des obligations énoncées aux présentes (y compris notre Politique de confidentialité), vous serez responsable des dommages et des pertes que pourraient subir Clinique Laboratories, LLC, les membres de son groupe, ses partenaires commerciaux ou ses concédants de licence.
7. Votre compte
Si vous décidez de vous inscrire à notre site, vous recevrez une adresse électronique ou un nom d'utilisateur et un mot de passe pour votre compte. Il vous incombe de garder confidentiels votre compte, votre nom d'utilisateur et votre mot de passe et de contrôler l'accès à votre ordinateur. Vous convenez d'accepter la responsabilité de toutes les activités qui sont faites avec votre compte, votre nom d'utilisateur ou votre mot de passe. Vous acceptez de fournir uniquement des renseignements exacts et véridiques.
Nous nous réservons le droit de refuser de gérer les comptes ou de les résilier sans préavis si vous enfreignez les présentes modalités ou si nous décidons, à notre entière appréciation, qu'il est dans l'intérêt de Clinique Laboratories, LLC. d'agir ainsi.
8. Liens vers d'autres sites Web
Nous ne sommes pas responsables du contenu des pages Web hors connexion ou d'autres sites Web liés à notre site ou auquel on peut accéder à partir de notre site, y compris, entre autres, Gloss.com. Les liens figurant sur le site le sont par simple commodité et ne constituent pas une recommandation de notre part ou de la part des membres de notre groupe ou de nos partenaires commerciaux à l'égard du contenu, des produits, des services ou des fournisseurs auxquels ils font référence. Votre connexion vers d'autres pages Web hors connexion ou sites Web ou à partir de ceux-ci est à vos propres risques. Nous ne sommes pas tenus de vérifier ou d'évaluer les pages Web hors connexion ou les sites Web qui sont liés à notre site ou auxquels on peut accéder à partir de notre notre site, nous ne garantissons pas leurs offres et nous n'engageons aucune responsabilité quant aux mesures prises par de telles pages et de tels sites Web, à leur contenu, à leurs produits ou services, y compris, entre autres, leurs politiques en matière de protection des renseignements personnels et leurs modalités. Vous êtes priés de lire attentivement les modalités et les politiques en matière de protection des renseignements personnels de toute page Web hors connexion et de tout site Web que vous visitez.
9. Demandes
Notre politique est de refuser les suggestions ou idées non sollicitées. Malgré notre politique à cet égard, les questions, commentaires, suggestions, idées ou autres informations dont vous nous faites part (collectivement, les «demandes») seront considérées comme non exclusives et non confidentielles. Sous réserve des modalités de notre Politique de confidentialité, en nous envoyant ou en affichant une demande, vous nous accordez par les présentes le droit irrévocable, cessible, perpétuel, libre de redevance, non exclusif et pouvant pleinement donner lieu à l'octroi d'une sous-licence permettant d'utiliser, de reproduire, de modifier, d'adapter, de publier, de vendre, de céder, de traduire, de distribuer et d'afficher toute demande ou de créer des oeuvres dérivées à partir de celle-ci, sous une forme quelconque ou au moyen de quelque support de données ou technologie que ce soit, actuellement connu ou développé plus tard, seul ou faisant partie intégrante d'autres oeuvres. Vous reconnaissez également que votre demande peut ne pas vous être retournée et que nous pouvons l'utiliser ainsi que toute idée, tout concept ou tout savoir-faire qu'elle contient à n'importe quelle fin, y compris, entre autres, afin de développer, de fabriquer, de distribuer et de commercialiser des produits.
S vous présentez une demande, vous déclarez et garantissez que vous êtes propriétaire des droits de votre demande ou que vous contrôlez autrement ces droits. Vous déclarez et garantissez de plus que votre demande ne constitue ni ne contient de virus informatiques, de sollicitations d'ordre commercial, de chaînes de courriels, de publipostage ni aucune forme de pourriel. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse électronique, vous faire passer pour une autre personne ou entité ou nous induire en erreur quant à l'origine d'une demande. Vous convenez de nous indemniser à l'égard de toute réclamation découlant d'un droit à une demande ou relativement à un tel droit.
10. Déclarations et garanties; limitation de responsabilité
LE SITE EST PRÉSENTÉ «EN L'ÉTAT». NOUS NE FAISONS AUCUNE DÉCLARATION NI NE DONNONS AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE SORTE QUE CE SOIT, EXPLICITE OU IMPLICITE, RELATIVEMENT AUX PRÉSENTES MODALITÉS OU AU SITE, Y COMPRIS, ENTRE AUTRES, DES GARANTIES QUANT À LA QUALITÉ MARCHANDE, À L'ABSENCE DE CONTREFAÇON OU À L'APTITUDE À UN USAGE PARTICULIER, SAUF DANS LA MESURE OÙ DE TELLES DÉCLARATIONS ET GARANTIES NE PEUVENT LÉGALEMENT ÊTRE EXCLUES.
VOUS CONVENEZ, DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LE DROIT APPLICABLE, QUE NOUS NE SOMMES EN AUCUN CAS RESPONSABLES (QUE CE SOIT AU TITRE D'UNE VIOLATION DE CONTRAT, D'UN DÉLIT CIVIL OU AUTREMENT) POUR LES ÉVÉNEMENTS SUIVANTS : a) INTERRUPTION DES ACTIVITÉS; b) RETARDS DANS L'ACCÈS AU SITE OU INTERRUPTIONS DE L'ACCÈS AU SITE; c) NON-LIVRAISON, LIVRAISON ERRONÉE, CORRUPTION OU DESTRUCTION DES DONNÉES OU AUTRE MODIFICATION DE CES DONNÉES; d) PERTES OU DOMMAGES DE QUELQUE SORTE SUBIS PAR SUITE D'OPÉRATIONS FAITES AVEC DES LIENS VERS DES SITES WEB HORS CONNEXION OU EN RAISON DE LA PRÉSENCE DE TELS LIENS SUR LE SITE; e) VIRUS INFORMATIQUES, DÉFAILLANCE DES SYSTÈMES OU DYSFONCTIONNEMENT INFORMATIQUE QUI PEUVENT SURVENIR LORSQUE VOUS UTILISEZ LE SITE, Y COMPRIS EN CLIQUANT SUR DES HYPERLIENS VERS DES SITES WEB DE TIERS OU À PARTIR DE CEUX-CI; f) INEXACTITUDES OU OMISSIONS DANS LE CONTENU OU g) ÉVÉNEMENTS INDÉPENDANTS DE NOTRE CONTRÔLE RAISONNABLE.
DE PLUS, DANS TOUTE LA MESURE PERMISE EN DROIT, NOUS NE SERONS PAS RESPONSABLES DES DOMMAGES INDIRECTS, PARTICULIERS OU CONSÉCUTIFS DE QUELQUE SORTE (Y COMPRIS LA PERTE DE PROFITS) RELATIVEMENT AU SITE, PEU IMPORTE LA FORME D'ACTION, QUE CE SOIT AU TITRE D'UNE VIOLATION DE CONTRAT, D'UN DÉLIT CIVIL OU AUTREMENT, MÊME SI NOUS AVONS ÉTÉ AVISÉS DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES. NOTRE RESPONSABILITÉ GLOBALE MAXIMALE NE DÉPASSERA EN AUCUN CAS CENT DOLLARS (100,00 $).
11. Indemnisation
Vous convenez de présenter une défense en notre faveur, de nous indemniser et de nous tenir à couvert à l'égard des pertes, des dommages ou des frais, y compris les honoraires d'avocat raisonnables, découlant d'une réclamation, d'une action ou d'une demande d'un tiers par suite de votre utilisation du site. Vous convenez également de nous indemniser à l'égard des pertes, des dommages ou des frais, y compris les honoraires d'avocat raisonnables, découlant de votre utilisation de robots virtuels, d'inforobots de recherche Web ou d'outils d'extraction et de collecte de données similaires ou toute autre mesure que vous prenez et qui alourdit de façon déraisonnable notre infrastructure.
12. Litiges
Relativement à tout litige touchant le site, l'ensemble des droits, des obligations et des actions prévus par les présentes modalités sont régis par les lois de l'État de New York, comme si les modalités constituaient un contrat conclu et exécuté en totalité dans l'État de New York. Tout litige se rapportant de quelque manière à votre visite sur le site sera soumis à une procédure d'arbitrage confidentiel dans l'État de New York et, dans la mesure où vous avez enfreint ou menacé d'enfreindre de quelque manière que ce soit nos droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété intellectuelle des membres de notre groupe, de nos partenaires commerciaux ou de nos concédants de licence, nous pouvons nous adresser à un tribunal pour obtenir une mesure de redressement par voie d'injonction ou une autre mesure de redressement appropriée et vous acceptez de vous soumettre à la compétence exclusive de ce tribunal et acceptez le lieu du procès. Tout arbitrage aux termes de la présente entente sera conduit selon les règles en vigueur de l'American Arbitration Association. La décision de l'arbitre est exécutoire et peut être considérée comme un jugement rendu par un tribunal compétent. Dans toute la mesure permise par les lois applicables, aucun arbitrage aux termes de la présente entente ne peut faire partie d'un arbitrage mettant en cause une autre partie assujettie à la présente entente, que ce soit au moyen d'une procédure d'arbitrage collectif ou autrement.
13. Généralités
Vous reconnaissez et convenez que les présentes modalités, y compris notre Politique de confidentialité, constituent l'entente intégrale et exclusive intervenue entre nous concernant votre utilisation du site, et remplace et régit toute autre proposition, convention ou autres communications.
Nous nous réservons le droit, à notre entière appréciation, de modifier les présentes modalités en tout temps en affichant les modifications sur le site. Tout changement prend effet dès qu'il est affiché sur le site. Votre utilisation continue du site signifie que vous acceptez ces modalités. Nous pouvons, avec ou sans préavis, résilier l'un des droits conférés par les présentes modalités. Vous devez vous conformer immédiatement à tout avis de résiliation ou autre avis, y compris, le cas échéant, en cessant d'utiliser le site.
Aucune disposition des présentes modalités ne doit être interprétée comme créant un mandat, une association ou une autre forme de coentreprise entre nous. Tout manquement de notre part à exiger que vous exécutiez une disposition des présentes ne portera pas atteinte à notre plein droit d'exiger une telle exécution à tout moment par la suite, et toute renonciation de notre part à une violation d'une des dispositions des présentes ne doit pas être considérée comme une renonciation à la disposition même. Advenant qu'une disposition des présentes modalités soit non exécutoire ou nulle en vertu d'une loi applicable ou qu'elle soit considérée comme telle par une décision arbitrale ou judiciaire applicable, ce caractère inopérant ou cette nullité ne rendra pas les présentes modalités non exécutoires ou nulles dans leur ensemble. Nous modifierons ou remplacerons une telle disposition par une autre disposition qui est valide et exécutoire et qui permettra, dans la mesure du possible, de réaliser nos objectifs et nos intentions tels qu'ils sont reflétés dans la disposition originale.
Si vous avez des questions au sujet des présentes modalités, veuillez nous écrire à cliniquetech@clinique.com.
Copyright © Clinique Laboratories, LLC. Tous droits mondiaux réservés. |
 haut de la page |
|
|
|
|
|
Nettoyants
